Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N99-2001

Statut : Abrogee

OBJET : Tableau des taux de vacations et de corrections (examens et concours de l'enseignement technique agricole).

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RESUME : Tableau des taux de vacations et de corrections de copies applicables à compter du 01/11/98, et des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement technique agricole).

DGER

DGER/POFEGTP/N99-2001

Publiée le 04-01-1999

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/POFEGTP/N99-2001 Publiée le 04-01-1999
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 07-01-1999.