Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N99-2032


Statut : Abrogee


OBJET : Définition des épreuves terminales n° 2, n° 3, D et E spécifiques au BTSA, option "Services en espace rural"

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RESUME : Cette note de service a pour objet, suite à l'arrêté du 16 juillet 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTSA option

DGER

DGER/POFEGTP/N99-2032

Publiée le 16-03-1999


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 18-03-1999.