Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N99-2037

Statut : Abrogee

OBJET : Baccalauréat professionnel - Maquette du diplôme

(Télécharger le PDF (7ko))

RESUME : Cette note de service a pour objet de fixer les différentes mentions figurant sur les diplômes de baccalauréat professionnel des secteurs professionnels relevant de la compétence du ministre chargé de l'agriculture

DGER

DGER/POFEGTP/N99-2037

Publiée le 31-03-1999

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/POFEGTP/N99-2037 Publiée le 31-03-1999
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 01-04-1999.

Agriculture.gouv.fr