Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

DGER/POFEGTP/N99-2084

Statut : Abrogee

OBJET : Organisation de la session d'accompagnement de la rénovation du BTSA - ACSE

RESUME : Cette note de service a pour objet de préciser les modalités d'organisation de la session d'accompagnement de la rénovation du BTSA - ACSE

DGER

DGER/POFEGTP/N99-2084

Publiée le 19-08-1999

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/POFEGTP/N99-2084 Publiée le 19-08-1999
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 19-08-1999.