Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/FOPDAC//N99-2130


Statut : Abrogee


OBJET : BTSA ANABIOTEC, modification de la liste des unités capitalisables et de l'UC9

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RESUME : Cette note de service a pour objet de modifier l'annexe de l'arrˆt‚ du 24 juin 1997 portant cr‚ation et fixant les conditions de d‚livrance du brevet de technicien sup‚rieur agricole, option analyse agricoles, biologiques et biotechnologiques

DGER

DGER/FOPDAC//N99-2130

Publiée le 29-11-1999


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 02-12-1999.