Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N°2004-8078
Statut : Caduque
OBJET : Réglementation phytosanitaire Taiwan
(Télécharger le PDF (8ko))
RESUME : R‚glementation phytosanitaire Taiwan
DGAL
|
DGAL/SDQPV/N°2004-8078 Publiée le 16-03-2004 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 18-03-2004.