Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/O2007-8003

du 25-06-2007
Statut : Abrogee


OBJET : Actualité réglementaire sanitaire en matière de reproduction animale

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RESUME : Actualite reglementaire sanitaire en matiere de reproduction animale

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/O2007-8003

Publiée le 25-06-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 28-06-2007.