Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/O2008-8002
du 17-01-2008
Statut : EnVigueur
OBJET : Motifs sanitaires et réglementaires ayant conduit à abroger l'arrêté du 29 novembre 1991 concernant la prévention de la rage en Corse et dans les départements d'outre-mer et à publier un arrêté spécifique relatif à la vaccination antirabique des animaux d
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RESUME : Motifs sanitaires et reglementaires ayant conduit a abroger l'arrete du 29 novembre 1991 concernant la prevention de la rage en Corse et dans les departements d'outre-mer et a publier un arrete specifique relatif a la vaccination antirabique des animaux domestiques en Guyane.
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/O2008-8002 Publiée le 17-01-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05900 - Santé animale
Cette instruction est parue au sommaire du 17-01-2008.