Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

CAB/R2007-0001

Statut : Caduque

OBJET : Arrêté du 12 mars 2007 désignant les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire spécial " cabinet du ministre "

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RESUME : Arrêté du 12 mars 2007 désignant les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire spécial

CAB

CAB/R2007-0001

Publiée le 12-03-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

CAB	CAB/R2007-0001 Publiée le 12-03-2007
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 15-03-2007.

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