Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Rectificatif du 08-11-2023

Rectification de l'IT DGAL/SDSBEA/2023-622 du 02/10/2023 relative au "Plan de vaccination officiel IAHP – Campagne de vaccination des canards - octobre 2023"

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MOTIF DE LA RECTIFICATION :

Modification des références réglementaires dans la page de garde. Modifications sur le contenu de l'instruction: Partie 2 : Mise en place de cellules régionales de suivi de la campagne animées par les DRAAF - Partie 4 : Clarification sur les animaux concernés par la vaccination / interdits de vaccination ; formation des équipes de vaccinateurs-attrapeurs - Partie 5 : ajustement des dispositions sur la surveillance - Partie 8 et annexe 5 : clarification des règles sur la prise en charge financière et notamment la tarification des actes vétérinaires (annexe V)

LIEN VERS L'INSTRUCTION RECTIFIEE :

DGAL/SDSBEA/2023-622