Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Rectificatif du 21-04-2017
Rectification de la note de service SG/SRH/SDCAR/2017-349 du 19-04-2017 relative aux propositions d'avancement de grade des personnels relevant du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (MAAF) au titre de 2018
MOTIF DE LA RECTIFICATION :
ANNEXE III - Point C - Liste des IGAPS référents pour les Etablissements :
Ligne "Office national de l'eau et des milieux aquatiques supprimée, ligne
"Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie" remplacée par "Agence française pour la biodiversité - Edith Vidal", dernière ligne : changement du référent.
LIEN VERS L'INSTRUCTION RECTIFIEE :
SG/SRH/SDCAR/2017-349