Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Instructions publiées depuis le dernier sommaire

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
- Instruction technique DGPE/SDPE/2020-748 du 01-12-2020 En vigueur OSA
  Organisation des Trophées de l'agro-écologie 2020-2021 au niveau régional et dans les PTOM
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
- Instruction technique DGER/SDPFE/2020-751 du 04-12-2020 En vigueur Information
  Orientations retenues dans le cadre de la mise en œuvre du plan d'accompagnement en faveur des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) et de leurs personnels.
Direction générale de l'alimentation
- Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-752 du 04-12-2020 En vigueur OSA Double
  Influenza aviaire - gestion d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) dans la faune sauvage
- Instruction technique DGAL/SDSSA/2020-749 du 03-12-2020 En vigueur Méthode
  Contrôle des engins de transport terrestre de denrées périssables sous température dirigée
Délégation à la mobilité et aux carrières
- Note de mobilité SG/DMC/2020-753 du 04-12-2020 En vigueur
  Vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDPP de Saône-et-Loire) et d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDTM de la Corse du Sud)
Service des Affaires Financières, Sociales et Logistiques
- Instruction technique SG/SAFSL/SDABC/2020-750 du 03-12-2020 En vigueur
  Clôture des comptes de l'Etat 2020 Guide des travaux d'inventaire comptable en services déconcentrés.

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