Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Instructions publiées depuis le dernier sommaire


  • Direction générale de l'alimentation
    • Instruction technique DGAL/SDSBEA/2021-761 du 15-10-2021 En vigueur Méthode

      Traçabilité des passages des bovins, ovins caprins et porcins dans des centres de rassemblement pour les échanges intra UE.

    • Note de service DGAL/SDSPV/2021-756 du 13-10-2021 En vigueur Information

      Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime.

  • Secrétariat général
    • Note de service SG/DPT/2021-760 du 14-10-2021 En vigueur Information

      Calendrier prévisionnel des réunions nationales pour l'année 2022

  • Délégation à la mobilité et aux carrières
    • Note de mobilité SG/DMC/2021-757 du 14-10-2021 En vigueur

      Vacance du poste de directeur départemental interministériel (DDPP de l’Aisne)

  • Service des ressources humaines
    • Note de service SG/SRH/SDDPRS/2021-758 du 14-10-2021 En vigueur Information

      examen professionnel de sélection pour l’avancement au grade d’ingénieur de recherche hors classe du ministère en charge de l’agriculture.

    • Note de service SG/SRH/SDDPRS/2021-759 du 14-10-2021 En vigueur Information

      Nombre de places offertes au concours externe pour le recrutement dans le corps des conseillers principaux d'éducation (CPE) au titre de la session 2022.