Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Instructions publiées depuis le dernier sommaire


  • Bureau du Cabinet
    • Instruction technique CAB/BCAB/2019-548 du 18-07-2019 En vigueur Information

      Nouvelles modalités d’obtention des médailles attribuées lors de manifestations agricoles

  • Direction générale de l'enseignement et de la recherche
    • Note de service DGER/MAPAT/2019-550 du 19-07-2019 En vigueur OSA

      Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2019-2020.

    • Instruction technique DGER/SDPFE/2019-549 du 18-07-2019 En vigueur OSA

      Instruction relative au recueil des données dans le logiciel SAFO concernant l'ensemble des actions de formation mises en œuvre dans le cadre du plan d'accompagnement en faveur des EPLEFPA et de leurs personnels.

  • Direction générale de l'alimentation
    • Instruction technique DGAL/SDPRAT/2019-532 du 19-07-2019 En vigueur OSA

      Mode opératoire « Dialogue de gestion du programme 206 ''Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation'' » (OPE Dialogue de gestion)

    • Rectificatif du 18-07-2019

      Protocole d'intervention sanitaire sur les palmiers infectés par le charançon rouge du palmier (Rhynchophorus ferrugineus)

  • Délégation à la mobilité et aux carrières
    • Note de mobilité SG/DMC/2019-545 du 18-07-2019 En vigueur Information

      Avis de vacance d'un emploi de directeur régional adjoint DRAAF Bretagne.