Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Instructions publiées depuis le dernier sommaire


  • Direction générale de l'alimentation
    • Note de service DGAL/SDASEI/2019-640 du 12-09-2019 En vigueur Double

      Nouvelles exigences réglementaires sur les conditions d'exportations de marchandise vers l'Australie et la Nouvelle-Zélande vis à vis de la punaise diabolique Halyomorpha halys.

  • Délégation à la mobilité et aux carrières
    • Note de mobilité SG/DMC/2019-645 du 16-09-2019 En vigueur

      Vacances de l'emploi de directeur départemental interministériel (DDTM de l'Aude), de l'emploi de directeur départemental interministériel adjoint (DDTM de l'Aude) et de l'emploi de directeur départemental interministériel adjoint (DDT du Tarn).

  • Service des ressources humaines
    • Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2019-636 du 12-09-2019 En vigueur Note de mobilité générale

      Campagne de mobilité générale d'automne 2019 - Additif à la note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2019-485 du 04/07/2019

    • Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2019-639 du 12-09-2019 En vigueur

      Appels à candidatures : 14 postes dans le 2ème cercle.

    • Note de service SG/SRH/SDCAR/2019-641 du 12-09-2019 En vigueur

      Arrêté portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires exerçant des fonctions techniques ou administratives

    • Note de service SG/SRH/SDCAR/2019-650 du 16-09-2019 En vigueur

      Campagne 2019 de revalorisation de la rémunération des directeurs de centre contractuels en EPLEFPA.