Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Instructions publiées depuis le dernier sommaire


  • Direction générale de l'enseignement et de la recherche
    • Note de service DGER/SDES/2021-452 du 11-06-2021 En vigueur OSA

      Définition du thème culturel et socio-économique des classes de BTSA pour la session 2023

    • Note de service DGER/SDPFE/2019-702 du 10-10-2019 En vigueur Méthode

      instruction relative aux épreuves obligatoires du premier groupe du baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV) à compter de la session 2021.

    • Note de service DGER/SDPFE/2021-444 du 09-06-2021 En vigueur OSA

      Appel à participation - Plaidoiries citoyennes de l'enseignement agricole 2022 : " La parole est à l'avenir ! "

    • Note de service DGER/SDPFE/2021-445 du 09-06-2021 En vigueur Information

      Instruction relative à l'action de formation organisée par l'ACTA, à destination des formateurs relevant des organismes de formation habilités pour la mise en œuvre des formations et tests permettant l'accès au certificat individuel produits phytopharmaceutiques.

    • Note de service DGER/SDPFE/2021-446 du 09-06-2021 En vigueur Information

      Instruction relative à l'action de formation organisée par l'INMA à destination des formateurs relevant des organismes habilités pour la mise en œuvre des formations et tests permettant l'accès au certificat individuel produits phytopharmaceutiques.

    • Note de service DGER/SDPFE/2021-447 du 09-06-2021 En vigueur OSA

      Participation des établissements de l'enseignement technique et supérieur, publics et privés sous contrat à l'appel à projets " L'éducation aux risques professionnels, l'affaire de tous ! "

    • Note de service DGER/SDPFE/2021-448 du 10-06-2021 En vigueur OSA

      Modalités de consultation, proposées aux équipes pédagogiques, des référentiels de diplômes des spécialités « Productions aquacoles* », « Gestion des milieux naturels et de la faune* » et « Forêt* » du baccalauréat professionnel, mis en œuvre dans le établissements de l’enseignement agricole à compter de la rentrée 2022 ;

  • Direction générale de l'alimentation
    • Instruction technique DGAL/SDSPV/2021-449 du 09-06-2021 En vigueur Méthode

      Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière Arboriculture fruitière, en France métropolitaine

  • Délégation à la mobilité et aux carrières
    • Note de mobilité SG/DMC/2021-443 du 09-06-2021 En vigueur

      Vacances de postes directeurs adjoints (DDI adjoints) : - DDETSPP de l'Aveyron ; DDPP de l'Aisne