Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Instructions publiées depuis le dernier sommaire


  • Direction générale de l'alimentation
    • Instruction technique DGAL/MUS/2026-645 du 22-10-2026 En vigueur OSA

      Le séquençage génomique dans le domaine alimentaire

    • Instruction technique DGAL/SDSBEA/2026-644 du 21-10-2026 En vigueur OSA

      Tuberculose bovine : modalités de la commande des tuberculines aviaires et bovines par les vétérinaires sanitaires en charge de la mise en œuvre des intradermotuberculinations comparatives au cours des opérations de dépistage de la maladie et des contrôles de police sanitaire.

    • Instruction technique DGAL/SDSBEA/2026-647 du 23-10-2026 En vigueur Méthode

      FCO - conditions applicables aux mouvements des ruminants et aux mouvements de leurs produits germinaux

    • Instruction technique DGAL/SDSBEA/2026-648 du 23-10-2026 En vigueur Méthode

      Programme national 2027 de formation au maintien de l’habilitation sanitaire des vétérinaires sanitaires

    • Rectificatif du 23-10-2026

      Rectification de l'instruction technique DGAL/SDSBEA/2025-728 du 04/11/2025 - « Biosécurité – IAHP – Conditions de mise à l’abri de volailles »

    • Rectificatif du 23-10-2026

      Rectification de l'instruction technique DGAL/SDSBEA/2025-730 du 05/11/2025 - « Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) – Mesures de prévention liées au niveau de risque épizootique modéré et élevé »

    • Rectificatif du 23-10-2026

      Rectification de l'instruction technique DGAL/SDSBEA/2026-585 du 01/10/2026 - « Plan de vaccination officiel IAHP – Campagne de vaccination des canards - octobre 2026 »

  • Service des ressources humaines
    • Instruction technique SG/SRH/SDDPRS/2026-646 du 23-10-2026 En vigueur OSA Double

      Décès d'un agent public en activité au ministère chargé de l'agriculture. Prestations ouvertes aux ayants droit, accompagnement et modalités d'instruction des demandes

    • Rectificatif du 22-10-2026

      Rectification de la Note de service SG/SRH/SDDPRS/2026-611 du 15/10/2026 - Organisation des élections professionnelles du 3 au 10 décembre 2026

  • Délégation à l'encadrement supérieur
    • Note de mobilité SG/DES/2026-637 du 22-10-2026 En vigueur Information

      Vacance d'un emploi de sous-directeur de la santé et du bien-être animal à la direction générale de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire (MAASA)

    • Note de mobilité SG/DES/2026-638 du 22-10-2026 En vigueur Information

      Vacance d'un poste de directeur départemental interministériel adjoint (DDTM des Pyrénées-Orientales), d'un poste de directeur départemental interministériel (DDT de la Haute-Marne), d'un poste de directeur départemental interministériel adjoint (DDTM de l’Aude) et d'un poste de directeur départemental interministériel adjoint (DDTM d’Ille-et-Vilaine)