Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Instructions publiées depuis le dernier sommaire


  • Direction générale de l'alimentation
    • Note de service DGAL/SDQSPV/2020-110 du 12-02-2020 En vigueur Information

      Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime.

    • Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-112 du 17-02-2020 En vigueur OSA

      Application de l’arrêté modifié du 31 juillet 2019 fixant des mesures de surveillance et de lutte contre la maladie des muqueuses/diarrhée virale bovine (BVD)

  • Délégation à la mobilité et aux carrières
    • Note de mobilité SG/DMC/2020-111 du 13-02-2020 En vigueur

      Vacances d'un emploi de : DDT de l'Ain DDT du Lot DDTM de la Charente-Maritime DDT adjoint de la Lozère DDCSPP de l'Indre

  • Service des ressources humaines
    • Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-107 du 13-02-2020 En vigueur

      Appel à candidatures : 6 postes dans le 2ème cercle.

  • Service des Affaires Financières, Sociales et Logistiques
    • Note de service SG/SAFSL/SDABC/2020-105 du 11-02-2020 En vigueur

      déploiement du contrôle interne financier au sein des opérateurs du MAA relevant de la mission AAFAR