Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Instructions publiées depuis le dernier sommaire


  • Direction générale de l'enseignement et de la recherche
    • Note de service DGER/SDEDC/2020-311 du 29-05-2020 En vigueur

      Enquête 2020 : détermination de la vulnérabilité des CFA (sur données 2019) – Présentation de l'enquête et modalité de collecte des données.

    • Note de service DGER/SDEDC/2020-312 du 29-05-2020 En vigueur

      Enquête 2020 : détermination de la vulnérabilité des CFPPA (sur données 2019) – Présentation de l’enquête et modalité de collecte des données.

  • Direction générale de l'alimentation
    • Instruction technique DGAL/SDASEI/2020-310 du 28-05-2020 En vigueur Méthode

      Dispositif dérogatoire - importation de carnivores domestiques de compagnie en France en provenance de pays tiers dans le contexte de la pandémie de COVID 19

  • Service des ressources humaines
    • Note de service SG/SRH/SDDPRS/2020-317 du 02-06-2020 En vigueur Information

      Concours interne de recrutement des attachés d’administration de l'État.

    • Note de service SG/SRH/SDDPRS/2020-318 du 02-06-2020 En vigueur Information

      Examen professionnel pour l’accès au corps des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement.