Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Instructions publiées depuis le dernier sommaire


  • Direction générale de l'enseignement et de la recherche
    • Note de mobilité DGER/SDEDC/2021-26 du 14-01-2021 En vigueur Note de mobilité générale

      Appel à candidature pour les postes vacants ou susceptibles d'être vacants à la rentrée scolaire 2021 de Directeur d'EPLEFPA (D1), Directeur adjoint en charge de la formation initiale scolaire (D2), Directeur adjoint en charge de la formation continue et de l'apprentissage (D3) et Directeur adjoint en charge de l'exploitation (D4), directeur de CFA et/ou CFPPA, directeur d'exploitation, directeur d'atelier technologique

  • Direction générale de l'alimentation
    • Note de service DGAL/SDQSPV/2021-35 du 18-01-2021 En vigueur Information

      Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime.

    • Instruction technique DGAL/SDSPA/2021-28 du 13-01-2021 En vigueur Méthode

      Conditions générales applicables lors de rassemblements d'équidés et modèle d'arrêté préfectoral-1ere modification

  • Secrétariat général
    • Instruction technique SG/SAFSL/SDTPS/2021-27 du 13-01-2021 En vigueur

      Conditions d’inscription sur la liste d’aptitude aux emplois d’agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole pour l'année 2022.

  • Service des ressources humaines
    • Note de service SG/SRH/SDCAR/2021-36 du 15-01-2021 En vigueur Information Double

      Campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public (personnels stagiaires, titulaires et contractuels à durée indéterminée) et sous statut agriculture de l’enseignement maritime : règles et procédure – rentrée scolaire 2021.

  • Service des Affaires Financières, Sociales et Logistiques
    • Instruction technique SG/SAFSL/SDLP/2021-32 du 15-01-2021 En vigueur Méthode

      règles de prise en charge des frais de quarantaine obligatoire liés à la pandémie de Covid-19, dans le cadre des mutations en poste à l’étranger et congés administratifs.