Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Instructions publiées depuis le dernier sommaire


  • Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
    • Instruction technique DGPE/SDPE/2020-748 du 01-12-2020 En vigueur OSA

      Organisation des Trophées de l'agro-écologie 2020-2021 au niveau régional et dans les PTOM

  • Direction générale de l'enseignement et de la recherche
    • Instruction technique DGER/SDPFE/2020-751 du 04-12-2020 En vigueur Information

      Orientations retenues dans le cadre de la mise en œuvre du plan d'accompagnement en faveur des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) et de leurs personnels.

  • Direction générale de l'alimentation
    • Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-752 du 04-12-2020 En vigueur OSA Double

      Influenza aviaire - gestion d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) dans la faune sauvage

    • Instruction technique DGAL/SDSSA/2020-749 du 03-12-2020 En vigueur Méthode

      Contrôle des engins de transport terrestre de denrées périssables sous température dirigée

  • Délégation à la mobilité et aux carrières
    • Note de mobilité SG/DMC/2020-753 du 04-12-2020 En vigueur

      Vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDPP de Saône-et-Loire) et d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDTM de la Corse du Sud)

  • Service des Affaires Financières, Sociales et Logistiques
    • Instruction technique SG/SAFSL/SDABC/2020-750 du 03-12-2020 En vigueur

      Clôture des comptes de l'Etat 2020 Guide des travaux d'inventaire comptable en services déconcentrés.