Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Instructions publiées depuis le dernier sommaire


  • Direction générale de l'enseignement et de la recherche
    • Note de service DGER/MAPAT/2017-678 du 11-08-2017 En vigueur Information

      note de service relative au dispositif national d'appui TUTAC à la prise de fonction des nouveaux contractuels (enseignants, formateurs et directeurs de centre d'un EPL) pour l'année scolaire 2017-2018.

    • Note de service DGER/MAPAT/2017-681 du 14-08-2017 En vigueur OSA

      Consignes pour la collecte des données relatives aux effectifs d'élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2017-2018 et informations relatives à la mise en place de l'application "web" Fregata et du RNIE pour l'enseignement agricole.

    • Note de service DGER/SDPFE/2017-673 du 09-08-2017 En vigueur Information

      remplacement de la déléguée titulaire des élèves et des étudiants de l'enseignement agricole au Conseil National de l'Enseignement Agricole (CNEA).

    • Instruction technique DGER/SDRICI/2017-677 du 10-08-2017 En vigueur Information

      Lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2018.

  • Délégation à la mobilité et aux carrières
    • Note de mobilité SG/DMC/2017-671 du 09-08-2017 En vigueur Information

      Appel à candidatures pour les postes de directeur(trice) départemental(e) de directions départementales interministérielles : DDPP du Val d'Oise et DDT d'Indre-et-Loire.

    • Note de mobilité SG/DMC/2017-676 du 10-08-2017 En vigueur Information

      Appel à candidatures pour les postes de directeur(trice) départemental(e) de directions départementales interministérielles : DDCSPP adjoint de la Haute-Corse.

  • Service des ressources humaines
    • Note de service SG/SRH/SDCAR/2017-682 du 16-08-2017 En vigueur OSA

      Nouveau grade d'accès fonctionnel des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement - information relative à la mise en oeuvre de l'avancement au grade d'ingénieur hors classe, pour les années 2017 et 2018

    • Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-679 du 11-08-2017 En vigueur Information

      Examen professionnel pour l’accès au corps des techniciens de formation et de recherche (session 2017) (recrutement dans le premier grade/TFR de classe normale).