Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Instruction technique DGPE/SDPAC/2026-358 du 25-06-2026 En vigueur
Instruction technique relative aux aides couplées végétales
Instruction technique DGPE/SDPE/2026-356 du 25-06-2026 En vigueur
Cahier des charges relatif au lancement d’un appel à projets inter-ONVAR 2026-2028, éligibles aux financements du CASDAR

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/DAT/2026-357 du 25-06-2026 En vigueur OSA
Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court jusqu’au BTSA et les étudiants du Bachelor Agro dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2026-2027.
Note de service DGER/SDEDC/2026-355 du 25-06-2026 En vigueur Information
Formation d'accompagnement dans l'emploi des personnels infirmiers affectés en établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle.
Note de service DGER/SDEDC/2026-359 du 26-06-2026 En vigueur Information
Organisation de la formation à la prise de poste des agents chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap (AESH).

Direction générale de l'alimentation

Note de service DGAL/SDSPV/2026-360 du 17-06-2026 En vigueur Information
Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime.

Service des ressources humaines

Note de service SG/SRH/SDCAR/2026-361 du 26-06-2026 En vigueur Double
Modalités d’organisation pour la rentrée scolaire 2026 de la campagne de recrutement des personnels contractuels d’enseignement (ACEN) et d’éducation (AC CPE) sur moyens permanents de l’enseignement technique agricole public

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