Cahier des charges du 28-10-2011
Statut : Publié
OBJET : Cahier des charges relatifs aux indications géographiques protégées "Ariège", "Coteaux d’Enserune", "Coteaux de Narbonne", "Coteaux de Tannay", "Côtes de Gascogne", "Côtes de Thau", "Haute Vallée de l’Aude", "Le Pays Cathare", "Val de Loire", "Vallée du Paradis", « Calvados », « Coteaux du Cher et de l’Arnon », « Pays d’Hérault », « Gard », « Alpilles », « Collines rhodaniennes », « Sainte-Marie-la-Blanche », « Côtes Catalanes », « Côte Vermeille », « Mont Caume », « Maures », « Coteaux de Peyriac », « Landes »
DATE DE PUBLICATION : 17-11-2011
Relations avec les autres documents administratifs | |
|
Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif. Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif. Ce document n'a jamais été rectifié. |