Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Arrêté du 23-03-2016

Statut : Publié

OBJET : Arrêté autorisant l'entrée sur le territoire et l'introduction dans l'environnement du macro-organisme Osmia cornuta


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REFERENCE EXTERNE :


DATE DE PUBLICATION : 24-03-2016


Relations avec les autres documents administratifs


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Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 24-03-2016.