Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Cahier des charges du 18-11-2014

Statut : Abrogé

OBJET : Cahier des charges associé à l'arrêté relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Soumaintrain »


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REFERENCE EXTERNE : Nouvelle version


DATE DE PUBLICATION : 04-12-2014


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Est abrogé par :
Cahier des charges du 01-06-2016

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 04-12-2014.