Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Arrêté du 28-01-2014

Statut : Publié

OBJET : Arrêtés portant modification des réserves biologiques du Gros Fouteau - Hauteurs de la Solle (77), de la Tillaie (77), du Chêne Brûlé (77), de la Gorge aux Loups (77), du Chapitre- Petit Buëch(05), de la Chaume Charlemagne-Faignes Forie (88), des Vallons de Gorze (57), de la Tête d'Alpe (06) et de Malissard (38), des réserves biologiques dirigées de la Mailloueyre (40), des Moixoses(66), du Grafenweiher (57) et de Vire Vieille, Vignotte et Batejin (40) et des réserves biologiques intégrales des Béorlots (77), de Haguenau (67), de Haut Tuileau (10), de la Tonne(57), des Méandres de la Sioule(63), des Merdassiers-Nant -Pareux (73), des Pitons du Carbet(972), de Prêcheur Grand Rivière(972), de Rothenbruch(57), des Sources de l'Ardèche(07), du Vernay(71), de Haslach(67), de la Combe de l'If (38), d'Assan (05), de la Dagonnière (55), de la Vallée Jauberton (77), du Rocher de la Combe( 77) et de Lutzelhardt-Adelsberg( 57-67)


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REFERENCE EXTERNE :


DATE DE PUBLICATION : 13-02-2014


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 13-02-2014.