Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Annexe d'arrêté du 10-08-2015

Statut : Publié

OBJET : Règlement qui fixe les conditions d’inscription au Stud-Book du Trotteur Français ainsi que les normes de qualification et les conditions sanitaires applicables aux reproducteurs


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 10 août 2015


DATE DE PUBLICATION : 20-08-2015


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 20-08-2015.