Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Règlement technique du 16-12-2014

Statut : Publié

OBJET : Règlement du stud-book français du poney Shetland


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 16 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 13 mai 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du poney Shetland


DATE DE PUBLICATION : 08-01-2015


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

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Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

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Ce document est paru au sommaire du 08-01-2015.