Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Cahier des charges du 04-04-2019

Statut : Publié

OBJET : Cahier des charges de l'AOC "Saint-Jospeh", homologué par décret n° 2011-1375 du 25 octobre 2011 et modifié par arrêté du 21 décembre 2018 publié au JORF du 27 décembre 2018


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 21 décembre 2018 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Joseph »


DATE DE PUBLICATION : 04-04-2019


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

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Ce document est paru au sommaire du 04-04-2019.