Annexe d'arrêté du 16-12-2015

Statut : Publié

OBJET : Règlement du stud-book du cheval auxois

REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 16 décembre 2015

DATE DE PUBLICATION : 24-12-2015

Relations avec les autres documents administratifs
Ce document n'abroge aucun autre document administratif. Ce document ne modifie aucun autre document administratif.	Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif. Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif. Ce document n'a jamais été rectifié.