Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Arrêté du 25-06-2013

Statut : Publié

OBJET : Arrêté relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures. L'arrêté du 25-06-2013 a été modifié par l'arrêté du 7-10-2016. L'arrêté consolidé et son annexe III sont publiés au bulletin officiel du ministère de l'agriculture le 24-11-2016.


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REFERENCE EXTERNE : arrêté consolidé et son annexe publiés le 24/11/2016


DATE DE PUBLICATION : 19-07-2013


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 25-07-2013.