Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MAGDGAL/2014-185

du 11-03-2014
Statut : EnVigueur


OBJET : Enquête relative aux troubles musculo-squelettiques (TMS) en abattoirs de boucherie

(Télécharger le PDF (101ko))

RESUME : Menée par le CHSCTM en partenariat avec la DGAL, la présente enquête est destinée à objectiver la situation des agents de l’État chargés de l'inspection en abattoir au regard des TMS sur les années 2011-2012-2013. Elle constitue la deuxième série de données recueillies depuis 2011 (cf L2011-0008) et donnera lieu - à l'instar de la première série - à une analyse approfondie et enrichie qui vous sera adressée.

DGAL/MAGDGAL

Note de service

DGAL/MAGDGAL/2014-185

Publiée le 13-03-2014


date limite de réponse : 18-04-2014

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DD(CS)PP  DAAF

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail

Cette instruction est parue au sommaire du 13-03-2014.