Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

CAB/BCAB/2014-236

du 13-03-2014
Statut : EnVigueur


OBJET : Attributions de médailles pour les manifestations agricoles en 2014.

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RESUME : - Propositions de médailles attribuées lors de manifestations agricoles prévues pour 2014. - Bilan des manifestations agricoles récompensées par des médailles en 2013.

CAB/BCAB

Note de service

CAB/BCAB/2014-236

Publiée le 28-03-2014


date limite de réponse : 30-04-2014

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Mesdames les Préfètes et Messieurs les Préfets

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
01700 - Politique de qualité

Cette instruction est parue au sommaire du 03-04-2014.