Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2014-351

du 07-05-2014
Statut : Caduque


OBJET : enquête de recensement relative aux Projets d'Accueil Individualisé.

(Télécharger le PDF (179ko))

RESUME : l'objet de cette enquête porte sur le recensement du nombre de projets d'accueils individualisés (PAI), en formation initiale, dans l’enseignement technique agricole.

DGER/SDPFE

Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l’insertion

Note de service

DGER/SDPFE/2014-351

Publiée le 07-05-2014

Date de fin de validité : 16-06-2014
date limite de réponse : 16-06-2014

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF, DAAF, SRFD, SFD  Unions férératives des établissements privés d'enseignement agricole  Etablissements publics et privés sous contrat d'enseignement agricole

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03400 - Insertion, décrochage
03600 - Les actions en faveur de la santé, de l'hygiène et de la sécurité des élèves et étudiants

Cette instruction est parue au sommaire du 08-05-2014.