Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2014-405

du 26-05-2014
Statut : EnVigueur


OBJET : Enregistrements sur SIGAl pour le suivi de la tuberculose bovine

(Télécharger le PDF (340ko))

RESUME : La présente instruction fournit les éléments de méthodes pour l'enregistrement et le suivi des données de la tuberculose bovine dans SIGAl. Des fiches techniques sont disponibles depuis l'intranet du ministère.

DGAL/SDSPA

BSA

Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRG1412231N

Note de service

DGAL/SDSPA/2014-405

Publiée le 28-05-2014


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DD(CS)PP  DRAAF (COSIR)

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 29-05-2014.