Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDQPV/2014-457
		du 13-06-2014 
Statut : EnVigueur
OBJET : Epidémiosurveillance dans le domaine végétal (axe 5 du plan Ecophyto) : saisie des observations cofinancées dans Epiphyt ou un outil interopérable
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RESUME : Epidémiosurveillance dans le domaine végétal (axe 5 du plan Ecophyto) : saisie des observations cofinancées dans Epiphyt ou un outil interopérable
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		 DGAL/SDQPV Bureau de la biovigilance, des biotechnologies et de la qualité des végétaux 
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		 Instruction technique DGAL/SDQPV/2014-457 Publiée le 17-06-2014  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05600 - Intrants végétaux – Ecophyto
Chapitre Ier : La surveillance biologique du territoire
Cette instruction est parue au sommaire du 19-06-2014.
		