Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2014-46

du 23-01-2014
Statut : EnVigueur


OBJET : Instructions relatives à la délivrance du diplôme national du brevet et à la validation du livret personnel de compétences pour les élèves de l'enseignement agricole (session d'examen 2014)

(Télécharger le PDF (454ko))

RESUME : Modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session d'examen 2014

DGER/SDPFE

bdet

Note de service

DGER/SDPFE/2014-46

Publiée le 24-01-2014


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
Cette instruction est à diffusion limitée.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  Hauts-commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  DAAF  Unions nationales fédératives d'établissements privés

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04100 - Examens et validation des acquis

Cette instruction est parue au sommaire du 30-01-2014.