Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/2014-639

du 31-07-2014
Statut : EnVigueur


OBJET : Mise à disposition d'un guide et d'affichettes par les DD(CS)PP pour les opérateurs intervenant en abattoirs temporaires lors de l'Aid al adha.

(Télécharger le PDF (87ko))

RESUME : Un guide et des affichettes à destination des opérateurs intervenant en abattoirs temporaires lors de l'Aid al adha seront diffusés sur les sites intranet et internet du ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt à compter du 1er septembre 2014. Il est demandé aux DD(CS)PP de distribuer et d'afficher ces documents sur les sites d'abattage temporaires de leur département lors de l'Aid el Adha.

DGAL/SDSSA

Bureau des Établissements d'Abattage et de Découpe

Instruction technique

DGAL/SDSSA/2014-639

Publiée le 01-08-2014


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06500 - Viande

Cette instruction est parue au sommaire du 07-08-2014.