Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

CAB/MD/2014-64

du 31-01-2014
Statut : Caduque


OBJET : Formation prise de poste des responsables sécurité défense et des Chargés de missions de défense et de sécurité

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RESUME : Formation prise de poste des responsables sécurité défense et des Chargés de missions de défense et de sécurité

CAB/MD

Note de service

CAB/MD/2014-64

Publiée le 05-02-2014

Date de fin de validité : 19-06-2014

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DDT  DD(CS)PP  DAAF  DREAL  DDTM  DDPP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10450 - Organisation de la défense et de la sécurité

Cette instruction est parue au sommaire du 06-02-2014.