Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/MAPAT/2014-715

du 03-09-2014
Statut : Caduque


OBJET : modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans l'application Genome web

(Télécharger le PDF (63ko))

RESUME : la présente note de service définit les modalités de mise à jour des informations de Genome, relatives aux UAI et relevant de la responsabilité directe des établissements de l’enseignement agricole public et privé

DGER/MAPAT

Pôle de la statistique et des systèmes d'information

Note de service

DGER/MAPAT/2014-715

Publiée le 04-09-2014

Date de fin de validité : 30-11-2014
date limite de réponse : 30-09-2014

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions Régionales de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt  Directions de l'Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA)*  Etablissements privés sous contrat  Services régionaux de la formation et du développement  Servoces de la formation et du développement  Le Haut Commissaire de la République

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04300 - Les EPLEFPA et les établissements publics d'enseignement supérieur agricole
04400 - Les établissements privés d'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 11-09-2014.