Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDASEI/2014-745

du 12-09-2014
Statut : Caduque


OBJET : THAILANDE : Préparation d’une mission d’inspection des autorités thaïlandaises pour l’exportation de génétique animale des espèces de ruminants et de porcins. Cette mission devrait se dérouler du 22 au 26 septembre 2014.

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RESUME : Résumé : Cette note vous précise l’organisation prochaine de la mission d’inspection pour l’agrément des établissements candidats à l’exportation de semences et d’embryons vers la Thaïlande.

DGAL/SDASEI

Bureau de l’exportation pays tiers

Note de service

DGAL/SDASEI/2014-745

Publiée le 15-09-2014

Date de fin de validité : 15-12-2014
date limite de réponse : 15-10-2014

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08200 - Exportation pays tiers

Cette instruction est parue au sommaire du 18-09-2014.