Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2014-817

du 09-10-2014
Statut : EnVigueur


OBJET : Organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2014 - 2015

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RESUME : Organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2014 - 2015 : Championnat de France des Lycées agricoles - Sections Sportives de l'Enseignement Agricole - SSEA - Sélections nationales - planète ovale

DGER/SDPFE

Inspection de l'enseignement agricole

Note de service

DGER/SDPFE/2014-817

Publiée le 10-10-2014


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'agriculture et de la forêt des DOM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissements privés  Inspection de l'enseignement agricole  Pour information : Fédération française de Rugby FFR, Union nationale du sport scolaire UNSS, Organisations syndicales, Fédérations d'assoications de Parents d'élèves

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03500 - Les actions éducatives périscolaires

Cette instruction est parue au sommaire du 16-10-2014.