Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSPA/2014-842
		du 20-10-2014 
Statut : Caduque
OBJET : Renforcement de la vigilance vis-à-vis du risque d’infection par Aethina tumida (petit coléoptère de la ruche)
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RESUME : La présente note a pour objet de rappeler les mesures sanitaires visant à renforcer la vigilance vis-à-vis du risque d’introduction du petit coléoptère de la ruche (Aethina tumida), à partir des zones infectées, et notamment celles applicables lors des contrôles au lieu d’introduction des apidés en provenance de Calabre (Italie).
| DGAL/SDSPA Bureau de la Santé Animale (BSA) Bureau de l'Identification et du Contrôle des mouvements des Animaux (BICMA) Brigade nationale d'enquètes vétérinaires et phytosanitaires (BNEVP) 
 | Note de service DGAL/SDSPA/2014-842 Publiée le 21-10-2014 | 
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		Date de fin de validité : 31-12-2014
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		Diffusion : Tout public | 
| Relations avec les autres instructions | |
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 | Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. | 
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DD(CS)PP BNEVP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05900 - Santé animale
Cette instruction est parue au sommaire du 23-10-2014.
 
		