Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2014-960

du 04-12-2014
Statut : EnVigueur


OBJET : Mesures de surveillance et de prévention suite aux foyers H5N8 HP en Europe concernant les animaux ou sous- produit issus animaux de zones à risque

(Télécharger le PDF (93ko))

RESUME : Suite aux foyer H5N8 HP en Allemagne, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni, des mesures de surveillance et de prévention sont précisées au regard des animaux et des sous-produits animaux issus de zones à risque.

DGAL/SDSPA

BSA/BISPE/BICMA

Note de service

DGAL/SDSPA/2014-960

Publiée le 04-12-2014


date limite de réponse : 04-12-2014

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 04-12-2014.