Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2015-1004

du 19-11-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : Diffusion de la fiche descriptive du processus Systèmes d'Information (SI)

(Télécharger le PDF (1660ko))

RESUME : La présente instruction porte à la connaissance de l'ensemble de la communauté de travail de l'organisme DGAL la description du processus Système d'Information dont les principes doivent être mis en œuvre à tous les échelons (national, régional et départemental).

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2015-1004

Publiée le 21-11-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF - DTAM 975 - DSEAFP 986  DD(CS)PP  DGAL

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08770 - Systèmes d'information
08740 - Management par la qualité

Cette instruction est parue au sommaire du 26-11-2015.