Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2015-104

du 04-02-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : Le plan d'accompagnement personnalisé

(Télécharger le PDF (311ko))

RESUME : Elle a pour objet de définir le public visé par le plan d’accompagnement personnalisé, son contenu ainsi que la procédure et les modalités de sa mise en œuvre.

DGER/SDPFE

Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l'insertion

Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRE1502981C

Instruction technique

DGER/SDPFE/2015-104

Publiée le 04-02-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF, DAAF, SRFD, SFD  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole  Etablissements privés sous contrat d'enseignement agricole

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03300 - Vie et insertion des élèves , étudiants et apprentis

Cette instruction est parue au sommaire du 05-02-2015.