Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2015-1110

du 15-12-2015
Statut : Abrogee


OBJET : Campagne de visite sanitaire avicole 2016-2017

(Télécharger le PDF (468ko))

RESUME : Une visite sanitaire obligatoire doit être réalisée dans tous les élevages de plus de 250 volailles hors ratites. La présente note a pour objet de lancer officiellement la campagne 2016-2017 de visites sanitaires avicoles.

DGAL/SDSPA

Bureau des intrants et de la santé publique en élevage

Note de service

DGAL/SDSPA/2015-1110

Publiée le 17-12-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSPA/2018-13

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DDPP / DD(CS)PP  DAAF : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Rénion,  DRAAF : (suivi d'exécution A)

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06000 - Santé publique en élevage

Cette instruction est parue au sommaire du 24-12-2015.