Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2015-1155

du 24-12-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : Plans de contrôle des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers – 2016

(Télécharger le PDF (686ko))

RESUME : La présente instruction demande aux destinataires concernés de réaliser les plans de contrôle selon les dispositions spécifiques relatives à la recherche des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers en 2016.

DGAL/SDSPA

Bureau des intrants et de la santé publique en élevage

Instruction technique

DGAL/SDSPA/2015-1155

Publiée le 25-12-2015


date limite de réponse : 01-02-2017

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF : toutes (suivi d'exécution A et S)  DAAF : Martinique, Guyane, Réunion, Guadeloupe  DD(CS)PP : toutes

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
06000 - Santé publique en élevage

Cette instruction est parue au sommaire du 31-12-2015.