Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2015-16

du 08-01-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : Impact sur l'organisation du travail des missions de contrôles phytosanitaires à l'import et à l'export suite à la mise en service de la brique RESYTAL/USAGERS

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RESUME : Cette note a pour objectif d'informer les services exerçant des missions de contrôles phytosanitaires à l'import et à l'export de l'Impact de la livraison de RESYTAL/USAGERS dans leur mode de fonctionnement

DGAL/SDPRAT

Bureau de la maitrise d'ouvrage des systèmes d'information de l'alimentation

Note de service

DGAL/SDPRAT/2015-16

Publiée le 09-01-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08770 - Systèmes d'information

Cette instruction est parue au sommaire du 15-01-2015.