Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2015-206

du 04-03-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : Charte des temps du ministère

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RESUME : La présente charte des temps regroupe des mesures visant à améliorer l'articulation entre la vie professionnelle et la vie privée. Elle a été élaborée conjointement avec les organisations syndicales et doit maintenant être déclinée au niveau de chaque service.

SG/SRH/SDDPRS

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2015-206

Publiée le 05-03-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  ADMINISTRATION CENTRALE  EPLEFPA  ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail

Cette instruction est parue au sommaire du 05-03-2015.