Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SM/2015-218

du 17-04-2015
Statut : Caduque


OBJET : Feuille de route 2015 de la simplification du Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

(Télécharger le PDF (311ko))

RESUME : Présentation de la politique de simplification du ministère et de ses actions concrètes au travers de la feuille de route de simplification du ministère pour 2015 et du bilan des travaux de simplification conduits en 2014.

SG/SM

Mission "Simplifions!"

Instruction technique

SG/SM/2015-218

Publiée le 05-05-2015

Date de fin de validité : 31-12-2015

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Mme la Secrétaire générale du MAAF  M. le Directeur général de l'alimentation  Mme la Directrice générale de l'enseignement et de la recherche  Mme la Directrice générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires  M. le Président directeur général de l'Agence de services et de paiement  M. le Directeur général de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer  Mme la Directrice de l'office de développement de l'économie agricole d'outre-mer  M. le Directeur de l'Institut national de l'origine et de la qualité

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10510 - Simplification

Cette instruction est parue au sommaire du 07-05-2015.