Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2015-219

du 10-03-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : présentation de la démarche et de l'organisation de la préparation à l'installation en agriculture.

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RESUME : la présente note de service a pour objet de présenter la démarche et l'organisation de la préparation à l'installation en agriculture.

DGER/SDPFE

Bureau des Partenariats Professionnels

Note de service

DGER/SDPFE/2015-219

Publiée le 11-03-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDPOFE/C2009-2002


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Pour information : DDT(M), structures labellisées PAI et CEPPP, ARF et Fonds de formation.

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole
03200 - Les politiques d'enseignement, de formation et d'éducation (pour l'ensemble des dispositifs scolaire, d'apprentissage et de formation professionnelle continue) et leur organisation

Cette instruction est parue au sommaire du 12-03-2015.