Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2015-268

du 20-03-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : Processus communication de l'organisme DGAL

(Télécharger le PDF (736ko))

RESUME : Cette instruction vise à diffuser auprès de l'ensemble de la communauté de travail de l'organisme DGAL la fiche descriptive du processus communication. Elle précise ce qui a justifié l'élaboration de ce document et les modalités de mise en œuvre de ce processus support au sein des structures.

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2015-268

Publiée le 21-03-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  DGAL

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08740 - Management par la qualité
08720 - Pilotage

Cette instruction est parue au sommaire du 26-03-2015.