Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDFB/2015-308

du 27-03-2015
Statut : Caduque


OBJET : Stage annuel de formation continue du 9 au 11 juin 2015, organisé par la DGPAAT et la DRAAF Bretagne, concernant le contrôle des ressources génétiques forestières.

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RESUME : La présente note de service définit les modalités d'inscription au stage de formation continue mentionné en objet (code EPICEA : 156 612). L’organisation matérielle de cette session est confiée à la direction régionale de l’alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bretagne, avec l'appui de la DRAAF Pays-de-la-Loire, de la DGPAAT/Sous-direction de la forêt et du bois et de l’institut IRSTEA/Nogent-sur-Vernisson. Elle se déroulera du mardi 9 juin à 9 heures au jeudi 11 juin 2015 à 12 heures.

DGPAAT/SDFB

Bureau des investissements forestiers

Note de service

DGPAAT/SDFB/2015-308

Publiée le 01-04-2015

Date de fin de validité : 12-06-2015

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02600 - Gestion durable des forêts publiques et privées
Code forestier

Cette instruction est parue au sommaire du 02-04-2015.