Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

CAB/BCAB/2015-396

du 13-04-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : Attributions de médailles pour les manifestations agricoles en 2015

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RESUME : - Propositions de médailles attribuées lors de manifestations agricoles prévues pour 2015. - Bilan des manifestations agricoles récompensées par des médailles en 2014.

CAB/BCAB

Note de service

CAB/BCAB/2015-396

Publiée le 24-04-2015


date limite de réponse : 15-05-2015

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  préfets

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10470 - Organisation générale des services déconcentrés

Cette instruction est parue au sommaire du 30-04-2015.