Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2015-525

du 16-06-2015
Statut : Caduque


OBJET : instructions relatives à la mise en œuvre de l'année du sport de l'école à l'université (ASEU) dans l'enseignement agricole.

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RESUME : recensement et labellisation des actions nationales, régionales ou locales promues par le MAAF dans le cadre de l'ASEU et de son cahier des charges édicté par l’Éducation Nationale.

DGER/SDPFE

BDET

Instruction technique

DGER/SDPFE/2015-525

Publiée le 17-06-2015

Date de fin de validité : 01-07-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Hauts commissariats de la République des COM  Inspection d'E.P.S. de l'enseignement agricole  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissements privés  Etablissements publics d'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage  Etablissements d'enseignement supérieur sous contrat avec le MAAF

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 18-06-2015.