Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/2015-631

du 22-07-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : organisation de la rentrée scolaire 2016

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RESUME : la présente note de service diffuse les orientations et instructions relatives à la préparation de la rentrée scolaire 2016

DGER/SDEDC

Sous-direction des politiques de formation et d'éducation sous-direction de la recherche, de l’innovation et des coopérations internationales Sous-direction de l'enseignement supérieur

Note de service

DGER/SDEDC/2015-631

Publiée le 23-07-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation de l’agriculture et de la forêt  Direction régionale interdépartementale de l’alimentation de l’agriculture et de la forêt d'Ile-de-France  Directions de l’alimentation de l’agriculture et de la forêt  Hauts commissariats de la République des C.O.M.

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03200 - Les politiques d'enseignement, de formation et d'éducation (pour l'ensemble des dispositifs scolaire, d'apprentissage et de formation professionnelle continue) et leur organisation

Cette instruction est parue au sommaire du 30-07-2015.