Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2015-657

du 29-07-2015
Statut : Caduque


OBJET : Programme national de prévention 2015

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RESUME : Programme national de prévention (PNP) 2015 adopté par le CHSCT ministériel en réunion plénière le 17 juillet 2015, et bilan d'exécution du programme national de prévention 2014

SG/SRH/SDDPRS

SG/SRH/SDDPRS/BASS

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2015-657

Publiée le 30-07-2015

Date de fin de validité : 31-12-2015
date limite de réponse : 31-12-2015

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  Etablissements d'enseignement (technique et supérieur)  Administration centrale  ISST

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09800 - Dialogue social

Cette instruction est parue au sommaire du 30-07-2015.