Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2015-684

du 03-08-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : Dispositifs d'individualisation des parcours de formation des élèves scolarisés en établissement d'enseignement agricole pour l'année scolaire 2015-2016

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RESUME : Reconduction des dispositifs d'individualisation des parcours de formation des élèves en établissement d'enseignement agricole (année scolaire 2015-2016)

DGER/SDPFE

BDET

Note de service

DGER/SDPFE/2015-684

Publiée le 04-08-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Hauts commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissements privés

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 06-08-2015.