Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/MAPAT/2015-734

du 31-08-2015
Statut : Caduque


OBJET : modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans l'application Genome web.

(Télécharger le PDF (120ko))

RESUME : la présente note de service définit les modalités de mise à jour des informations de Genome, relatives aux UAI et relevant de la responsabilité directe des établissements de l’enseignement agricole publics et privés.

DGER/MAPAT

Pôle de la statistique et des systèmes d'information

Note de service

DGER/MAPAT/2015-734

Publiée le 01-09-2015

Date de fin de validité : 30-10-2015

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directeurs régionaux de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Chefs des services régionaux de la formation et du développement  Directeurs de l’agriculture et de la forêt des DOM  Haut-commissaire de la Républqiue  Chefs de services de la formation et du développement  Fédérations nationales représentatives d’associations ou d’organismes responsables d’établissements d’enseignement agricoles privés

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 03-09-2015.